...HONORAIRES

Rémunération​

Pour la mission qui lui est confiée, l'architecte est rémunéré, exclusivement par le maître d'ouvrage, sous la forme d'honoraires, selon l’une des modalités suivantes, qui sera définie et arrêtée par contrat. Le prix est exprimé hors taxe et hors frais direct.

Rémunération au temps à passer​

Le forfait de rémunération est établi entre l’architecte et le client et est arrêté à la signature du contrat, en fonction du nombre d’heures nécessaires à la réalisation de la mission qui lui est confiée.

Pour estimer le coût de la mission calculée au temps à passer, les éléments suivants sont pris en compte :

- Le prix moyen horaire de l’agence qui est de : 90 € HT/heure

Rémunération au pourcentage​

Les honoraires de l’architecte correspondent à un pourcentage, fixé à la signature du contrat, qui s’applique sur le montant des travaux.

A titre indicatif, le pourcentage pratiqué par l’agence se situe :

≤ 90 000€TTC  de 15% à 20% des travaux HT

≥ 90 000€TTC  de 10% à 15% des travaux HT

≥ 200 000€TTC de 9% à 12% des travaux HT

Il est fixé en fonction de la complexité de l’opération qui est appréciée au regard du programme et des informations transmises par le client, ainsi que du contenu et de l’étendue de la mission confiée.

A la signature du contrat, le montant de la rémunération est provisoire.

Il devient définitif à l’issue de l’opération. Dans ce cas, le pourcentage s’applique sur le montant HT final des travaux résultant du décompte général définitif (DGD) résultant de l’ensemble des marchés de travaux.

Rémunération au forfait

Le forfait de rémunération est établi entre l’architecte et le client et est arrêté à la signature du contrat, en fonction de la complexité de l’opération telle qu’il a pu l’apprécier au regard du programme et des informations transmises par le maître d’ouvrage et du contenu et de l’étendue de la mission qui lui est confiée.

Il est également précisé que tous les autres frais supplémentaires ne pouvant être raisonnablement calculés à l’avance, ils seront facturés au fur et à mesure sur présentations de justificatifs.

Moyens de paiement :

Chèques / bancaires/ Espèces / Virements bancaires

Autres informations :

Pour obtenir une estimation financière prévisionnelle personnalisée de votre projet, contactez-nous au 06 98 28 29 88

Prix HT & TVA

Le client est informé que la rémunération hors taxe versée à l’architecte est majorée de la TVA selon le(s) taux en vigueur qui varient selon la nature de l’opération (travaux neufs ou réhabilitation) et du contenu de la mission confiée (complète ou partielle).

A titre indicatif, pour l’année 2016 : 

- Le taux normal est de 20 %

- Le taux intermédiaire est de 10 %

- Le taux réduit est de 5,5 %

BON A SAVOIR 

LA MAISON INDIVIDUELLE EN FRANCE :

• Un constructeur prévoit une marge de 20 à 26 % sur le coût de votre maison.

• Un promoteur touchera entre 18 et 30 % sur le coût de votre maison.

• Dirigez vous-même votre chantier vous coûtera entre de 20 à 35 %, sauf si vous êtes sans emploi (6 à 9 %, dû aux erreurs si manque d'expérience).

• Les honoraires d'un architecte sont estimés généralement entre 8 à 14 % du montant des travaux.